- arrêté de délégation de fonctions 2ème adjoint Pierre CHARPY
- Arrêté de délégation de fonctions 1ère adjointe : Sandrine LASNET
- liste des délibérations du 31.03.26
- tableau des indemnités
- Détermination du nombre d’adjoints
- Seuil de délégation d’admission en non-valeur des créances irrécouvrables
- Délégué SEMCODA
- Commission d’appel d’offres
- Représentants des sapeurs-pompiers volontaires
- Correspondant Défense
- Membres CLECT
- Déléguée CNAS
- Délégués FNCOFOR
- Délégués Régie des Eaux
- Délégués Mission Locale Action Jeunes
- Délégués PNRHJ
- Délégués SIEA
- commissions communales
- délégation de pouvoirs au Maire
- Taux indemnités adjoints
- délibération du 20.03.26
- procès-verbal du 9.12.2025
- liste des délibérations du 25.02.26
- délibérations du 25.02.2026
- procès-verbal séance du 27 octobre 2025
- liste des délibérations 09.12.25
- délibérations du 09.12.25
- Délibérations du 27.10.2025
- liste des délibérations du 27 octobre 2025
- Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er septembre 2025
- délibération du 01.09.25
- Procès-verbal du 16 juin 2025
- Protégé : liste des délibérations
- Procès-verbal de la séance du 17.03.25
- Protégé : délibérations du 16.06.2025
- délibérations du 17.03.25
- procès-verbal séance du 03.02.25
- procès-verbal séance du 2 décembre 2024
- délibérations 03.02.25
- liste des délibérations
- procès-verbal séance du 9 juillet 2024
- procès-verbal séance du 30/09/2024
- liste délibérations
- Délibérations 02.12.24
- tarif garderie
- liste des délibération 30.09.24
- délibérations
- Procès-verbal du 29 avril 2024
- délibérations du 9 juillet 2024
- Liste des délibérations du 29.04.24
- Délibérations du 29.04.2024
- délibérations 11.03.24
- PV du 05.02.2024
- liste des délibérations du 11.03.24
- délibérations du 5 février 2024
- procès-verbal du 11 décembre 2023
- liste des délibérations du 5 février 2024
- procès-verbal 13.11.23
- liste des délibérations du 11.12.23
- modification subvention bibliothèque
- Avenant bail logement dans l’école
- location bar des amis
- avenant au bail cabinet vétérinaire
- Convention FNE
- Délibération : validation APD rénovation éclairage public
- proçès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 septembre 2023
- délibération modalité de concertation concernant les ZAEnR
- délibération contrat d’assurance des risques statutaires
- location bar des amis
- droit de place camion burger
- délibération approbation rapports CLECT et attributions compensations
- délibération recrutement d’un vacataire
- délibérations : accessibilité mairie : validation de l’APD – demande de subvention à la région – demande DETR
- liste des délibérations du 13.11.2023
- liste des délibérations du 26.09.23
- Délibérations du 26/09/2023
- Procès verbal de la séance du conseil municipal du 3 juillet 2023
- Arrêté alignement
- Arrêté alignement
- Délibérations du 03.07.2023
- procès-verbal du 03.04.23
- liste délibérations du 03.07.23
- délibération du 03.04.23 provision pour risques
- délibérations du 03.04.2023
- procès-verbal de la séance du conseil municipal du 06.02.2023
- (pas de titre)
- liste des délibérations du 06.02.23
- procès-verbal du 28.11.2022
- délibérations du 06.02.2023
- Procès-verbal du 12 septembre 2022
- délibérations séance du 28 novembre 2022
- liste délibérations séance du 28 novembre 2022
- Procès-verbal 07.06.2022
- Liste des délibérations du 12 septembre 2022
- délibérations 12 septembre 2022